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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSTOURS
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BUGEYBUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BUGEYBUS
SAS BUSTOURS

Numéro de dépôt :
3644030
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2019
BUGEYBUS de BUSTOURS

Présentation de la marque BUGEYBUS

Déposée le 14 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSTOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUGEYBUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSTOURS domicilié(e) 0 ZA PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 920 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BUSTOURS domicilié(e) 0 ZA PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUGEYBUS est expirée depuis le 14 avril 2019.

BUSTOURS a également déposé les autres marques suivantes : BUSTOURS , VELOTOURS , BUSTOURS , CARTOURS , BUGEY BUS


SAS BUSTOURS - 0 ZA PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France - SIREN 545920068


SAS BUSTOURS - 0 ZA PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

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